SIGNAL CROISSANCE
Présentation de la marque SIGNAL CROISSANCE
Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNAL CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL CROISSANCE est expirée depuis le 16 mai 2015.
LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°353178 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2005 n°2288419 - Publication au BOPI 2005-05-17
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25